Les désignations aux commissions permanentes
Les élus sont amenés à siéger lors de différentes commissions et comités départementaux.
L’AMF90 est très souvent sollicitée pour désigner des élus appelés à participer à ces commissions et ainsi représenter les élus du département.
⇒ Commissions AMF
Comité directeur : M. GUYOD, Président de l’AMF90 (membre de droit) et Sandrine LARCHER, Maire de Delle.
⇒ Commissions départementales ou régionales
Comité départemental de l'aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires CODAMU
(Mise à jour au 17/02.2022)
Membres titulaires
M. Jean-Louis HOTTLET, Maire de Grosne
Mme Pascale GABILLOUX, maire de Novillard
Membres suppléants
M. Jean-Paul MOUTARLIER, maire de Chèvremont
M. Thierry MARCJAN, maire de Fêche l'Eglise
CDCA90 (Conseil départemental de la citoyenneté et de l'autonomie)
Mise à jour au 09/07/2021
Personnes âgées
Membres titulaires
Marie-France BONNANS-WEBER - maire d'Urcerey
Pascale GABILLOUX - Maire de Novillard
Membres suppléants
Christine BAINIER - Maire de Phaffans
Nelly WISS - Adjointe à Dorans
Handicap
Membres titulaires
Jean-Louis HOTTLET - Maire de Grosne
Vincent FREARD - Maire de Bretagne
Membres suppléants
Corinne AYMONIER - Maire d'Autrechêne
Thierry LOUVET - Adjoint à Angeot
Sous-Commission départementale d'Accessibilité (SCDA)
Mise à jour le 11/04/2024
Membres titulaires
Mme Patricia VUILLAUMIE, Adjointe à Giromagny
Membres suppléants
Mme Marie-France BONNANS-WEBER, Maire d'Urcerey
COMEXE (Commission exécutive du Groupement d'Intérêt public de la MDPH)
Membres titulaires
M. Stéphane GUYOD, président de l'association des maires 90
Conseil territorial de Santé (ARS)
Mise à jour au 30/09/2022
Membres titulaires
M. Thierry MARCJAN, Maire de Fêche-L'Eglise
M. Marie-Noelle BIGUINET, maire de Montbéliard
Membres suppléants
Mme Pascale GABILLOUX, Maire de Novillard
M. Marie-France BOTTARLINI, maire d'Hérimoncourt
Commission de prévention, de la santé scolaire, de la santé au travail et de la protection maternelle et infantile
Membres titulaires
M.Jean-Pierre MARCHAND, Conseiller à Belfort
Commission de coordination des prises en charge et des accompagnements médico-sociaux
Membres titulaires
Mme Odile SANDERRE, Adjointe à Vétrigne
ARS - Rencontres concernant le plan de relance de l'investissement dans le système de Santé (Mis à jour le 18/06/2021)
Représentants du Territoire de Belfort
Membres titulaires
M. Stéphane GUYOD, Maire de Meroux-Moval
M. Jean-Luc ANDERHUEBER, Maire de St Germain le Châtelet
Mme Sandrine LARCHER, Maire de Delle
Membres suppléants
M. Alain PICARD, Vice-Président GBCA
Mme Pascale GABILLOUX, maire de Novillard
Comité d'Ethique HNFC
Mise à jour au 04/04/2025
Membres titulaires
M. Pierre BARLOGIS, Maire de Trévenans
Conseil d'Administration du CROUS
Mise à jour au 22/02/2024
Membres titulaires
Mme Marie-France CEFIS, maire de Valdoie
Membres suppléants
Mme Maryline MORALLET, Maire de Sévenans
Conseil académique de l'Education nationale
(Mise à jour au 14/04/2026)
Membres titulaires
M. Hugo VUILLEMARD-JUNG,maire de Bethonvilliers
M. Alexandre MANCANET, maire de Vauthiermont
Membres suppléants
Mme Marie-Josée BAILLIF, maire de Châtenois
Mme Anne-Sophie PEUREUX, maire de Lachapelle/Chaux
Conseil départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative (CDJSVA)
Mise à jour au 12/03/2024
Membres titulaires
M. Miltiades CONSTANTAKATOS, Maire de Frais
Collège du Fonds de développement de la vie associative
Représentants des communautés de communes et communes (Mise à jour le 17/04/2026)
Membres titulaires
Mme Marie-Josée BAILLIF, Maire de CHATENOIS-LES-FORGES
M. Nicolas BEY, Maire de VELLESCOT
Mme Sandrine JANIAUD-LARCHER, Maire de DELLE
Membres suppléants
M. Pierre BARLOGIS, Maire de TREVENANS
M. Michel HENZELIN, Maire de DORANS
M. Thomas BIETRY, Maire de BEAUCOURT
Commission académique sur l'enseignement des langues vivantes étrangères
Mise à jour au 22/04/2022
Membres titulaires
Mme Marie-France BONNANS-WEBER, maire d'Urcerey
CDEN (Conseil départemental de l'Education Nationale)
(Mise à jour au 11/05/2023)
Membres titulaires
Mme Anne-Sophie PEUREUX, maire de Lachapelle/Chaux
M. Stéphane GUYOD, maire de Meroux-Moval
Mme Christine BAINIER, maire de Phaffans
M. Rafaël RODRIGUEZ, maire de Méziré
Membres suppléants
M. Olivier CHRETIEN, maire de Reppe
M. Alain SALOMON, maire de Vétrigne
Mme Monique DINET, maire de Chavanatte
Mme Sandrine LARCHER, maire de Delle
Commission de médiation DALO
Mise à jour au 24/04/2026
Membres titulaires
Mme Fatima KHELIFI, Adjointe à Delle
Membres suppléants
M. Pierre CARLES, Maire d'Offemont
Commission départementale de services aux familles
Représentants des Communes et EPCI (mise en jour : 10/03/2022)
Membres titulaires
M. Eric KOEBERLE, Maire de Bavilliers
M. Damien MESLOT, Maire de Belfort
Mme Sandrine LARCHER, Maire de Delle
Mme Anne-Sophie PEUREUX-DEMANGELLE, Maire de Lachapelle-sous-Chaux
Comité local de conseil fiscal et financier aux collectivités locales
Mise à jour au 16/10/2020
Membres titulaires
M. Raphaël RODRIGUEZ, Maire de Méziré
M. Stéphane GUYOD, Maire de Meroux-Moval
Commission départementale des Valeurs locatives des locaux professionnels
Représentans des Maires - Mise à jour 04/11/2021
Membres titulaires
Mme Sandrine LARCHER, Maire de Delle
M. Baptiste GUARDIA, Maire de Bourogne
M. Thierry BESANCON, Maire de Bessoncourt
M. Bernard MAUFFREY, Maire d'Andelnans
Membres suppléants
M. Roger LAUQUIN, Maire d'Argiésans
Mme Françoise RAVEY, Maire de Morvillars
Mme Marie-Laure FRIEZ, Maire de Botans
M. Eric PARROT, Maire de Lachapelle/Rougemont
Représentans des EPCI
Membres titulaires
M. Christian RAYOT, Prst de la CCST
M. Jean-Luc ANDERHUEBER, Prst de la CCVS
M. Rafaël RODRIGUEZ, Vice-Prst de GBCA
M. Eric KOEBERLE, Vice-Prst de GBCA
Membres suppléants
M. Daniel FRERY, Vice-Prst de la CCST
M. Christian CANAL, Vice-Prst de la CCVS
M. Pierre FIETIER, Vice-Prst de GBCA
M. Arnaud MIOTTE, Vice-Prst de GBCA
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux Marchés publics
Mise à jour au 20/08/2020
Membres titulaires
M. Christophe HENNY, Adjoint de Meroux-Moval
Membres suppléants
M. Jean-Paul MOUTARLIER, maire de Chèvremont
Comité du Massif du Jura
Mise à jour au 18/07/2023
Membres titulaires
M. Claude MONNIER, Maire de Croix
Commission départementale consultative des Gens du Voyage
Mise à jour au 23/04/2026
Membres titulaires
M. Marc BLONDE, Maire de Larivière
Membres suppléants
M. Hubert FRANCOIS, Maire de Phaffans
GBCA
Membres titulaires
M. Alexandre MANCANET, Maire de vauthiermont
M. Pierre FIETIER, Maire de Fontaine
Membres suppléants
M. Thierry BESANCON, Maire de Bessoncourt
M. Miltiades CONSTANTAKATOS, Maire de Frais
CCST
Membres titulaires
M. Jean-Jacques DUPREZ, Maire de Lebetain
Membres suppléants
Mme Monique DINET, Maire de Chavanatte
CCVS
Membres titulaires
M. Christian CANAL, Maire de Vescemont
Membres suppléants
M. Jacky CHIPAUX, Maire de Chaux
Commission départementale de Sécurité et d'Accessibilité
(Mise à jour au 17/04/2026)
Membres titulaires
M. Pascal GROSJEAN, Maire de Bermont
M. André KLEIBER, maire de Réchésy
M. Philippe CHALLANT, maire de Sermamagny
Membres suppléants
Mme Marie-Josée BAILLIF, Maire de Châtenois-les-Forges
M. Alain SALOMON, maire de Vétrigne
Mme Anne-Sophie PEUREUX-DEMANGELLE, maire de Lachapelle/Chaux
Commission départementale de sécurité routière
Mise à jour au 17/04/2026
Membres titulaires
M. Baptiste GUARDIA, maire de Bourogne
Mme Annick PRENAT, maire de Courcelles
M. Thierry PATTE, maire de Banvillars
Membres suppléants
M. Henri OSTERMANN, maire de Cunelières
M. Fabien CANAL, maire de Riervescemont
M. Pierre-Yves GUERO, maire de Lachapelle-sous-Rougemont
Commission locale des transports publics particuliers de personnes
(Mise à jour le 07/05/2026)
Membres titulaires
M. Stéphane FLUCKIGER, Maire de Danjoutin
M. Alain BURGER, Maire d'Essert
M. Jean-Luc DEVILLONI, Maire de Chaux
Membres suppléants
M. Thierry BESANCON, Maire de Bessoncourt
M. Aurélien CORDIER, Maire de Denney
M. Alain SALOMON, Maire de Vétrigne
Commission Titre de séjour
Mis à jour le 27/08/2021
Membres titulaires
M. Pierre CARLES, maire d'Offemont
Membres suppléants
M. Thomas BIETRY, maire de Beaucourt
Commission départementale de videoprotection
Mise à jour au 17/04/2026
Membres titulaires
M. Baptiste GUARDIA, maire de Bourogne
M. Alain SALOMON, maire de Vétrigne
Membres suppléants
M. Thomas BIETRY, maire de Beaucourt
M. Jean-Louis HOTTLET, maire de Grosne
Commission relative à la délivrance de diplômes dans le secteur funéraire
(Mise à jour le 22/04/2022)
Membres titulaires
M. Pierre BARLOGIS, Maire de Trévenans
Mme Marie-France CEFIS, Maire de Valdoie
M. Jean LOCATELLI, Adjoint de Grandvillars
M. Jacky CHIPAUX, Maire de Chaux
Commission départementale de sécurité des Transports de fonds
Mise à jour au 17/04/2026
Membres titulaires
M. Alexndre MANCANET, maire de Vauthiermont
M. Pierre BARLOGIS maire de Trévenans
Membres suppléants
M. Jean-Louis HOTTLET, maire de Grosne
Mme Martine MOUGIN, maire de Froidefontaine
Commission départementale des professions foraines et circassiennes
Mise à jour au 17/04/2026
Membres titulaires
Mme Sandrine JANIAUD-LARCHER, Maire de Delle
M. Damien MESLOT, Maire de Belfort
Membres suppléants
M. Christian CODDET, Maire de Giromagny
M. Bernard MAUFFREY, Maire d'Andelnans
Commission départementale de la Présence postale
Mise à jour au 12/05/2026
Représentant une commune de moins de 2 000 habitants - Mise à jour au 20/08/2020
Membres titulaires
M. Mickaël BRUN, maire de Montreux-Château
Représentant une commune de plus de 2 000 habitants :
Membres titulaires
M. Christian CODDET, Maire de Giromagny
Représentant un groupement de communes et des zones urbaines sensibles :
Membres titulaires
M. Jean-Pierre BRINGARD, Vice-Président de la Communauté de Communes des Vosges du Sud
M. Pierre CARLES, Maire d'Offemont
Commission départementale d'Orientation de l'Agriculture
(mis à jour le 18/07/2023)
Membres titulaires
M. Jean-Luc ANDERHUEBER, Président de la CCVS
Comité de suivi du déploiement de la Fibre optique
(Mise à jour 27/11/2020)
Membres titulaires
M. Stéphane GUYOD, Maire de Meroux-Moval (Président AMF90)
Commission départementale d'aménagement foncier
Mise à jour au 14/09/2021
Collège des maires de communes rurales
Membres titulaires
M. Patrice DUMORTIER, Maire de Suarce
M. Marc BLONDE, Maire de Larivière
Membres suppléants
M. Julien PLUMELEUR, Maire de Charmois
M. Daniel COUTURIER, Adjoint à Bretagne
Collège des maires (ou délégués communaux) de communes propriétaires de forêts
Membres titulaires
M. Bernard GUERRE-GENTON, Maire de Lagrange
M. Régis GARNIER, Adjoint à Anjoutey
Membres suppléants
M. Claude MONNIER, Maire de Croix
M. Arnaud ZIEGLER, Maire d'Auxelles-Haut
DETR (Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux)
Mise à jour au 05/05/2026
Représentant des maires communesdont la population n'excède pas 20 000 habitants
Membres titulaires
Mme Marie-Laure FRIEZ, maire de Botans
M. Stéphane GUYOD, maire de Meroux-Moval
M. Alexandre MANCANET, maire de Vauthiermont
M. Philippe CHALLANT, maire de Sermamagny
M. Maryline MORALLET, maire de Sevevans
Représentants d'EPCI à fiscalité propre dont la population n'excède pas 60 000 habitants
Membres titulaires
M. Jean-Luc ANDERHUEBER, président de la CCVS
Mme Anne-Sophie PEUREUX-DEMANGELLE, Conseillère à la CCVS
M. Jean-Pierre BRINGARD, vice-président de la CCVS
M. Christian RAYOT, président de la CCST
M. Thierry MARCJAN, vice-président de la CCST
Mme Sandrine JANIAUD-LARCHERvice-présidente de la CCST
CDPENAF (Espaces naturels, agricoles et forestiers)
Mise à jour au 21/02/2023
Membres titulaires
M. Arnaud ZIEGLER, maire d'Auxelles-Haut
M. André KLEIBER, maire de Réchésy
M. Marc BLONDE, mairie de Larivière
Membres suppléants
M. Jonathan GROSCLAUDE, maire d'Auxelles-Bas
Mme Monique DINET, maire de Chavanatte
EPCI et Syndicat Mixtes
Membres titulaires
M. Jean-Marie HERZOG, Président du Syndicat Mixte du SCOT
Membres suppléants
Mme Françoise RAVEY, Vice-Présidente du Syndicat Mixte du SCOT
Comité de Suivi des Compensation collectives agricoles : Julien PLUMELEUR, Maire de Charmois
Conférence régionale de gouvernance du ZAN
Mise à jour au 02/11/2023
Au titre des Communes ayant un PLU
Membres titulaires
M. Eric KOEBERLE, maire de Bavilliers
Au titre des EPCI ayant compétence en matière de PLU
Membres titulaires
M. Jean-Luc ANDERHUEBER, Président de la CCVS
M. Christian CANAL, Vice-président à la CCVS
Commission de conciliation en matière d'Elaboration des documents d'Urbanisme
(mis à jour le 20/08/2020)
Membres titulaires
Mme Marie-Laure FRIEZ, maire de Botans
M. Jean-Luc ANDERHUEBER, maire de St Germain le Châtelet
M. Jean-Louis HOTTLET, maire de Grosne
M. Fabrice PETITJEAN, maire de Lepuix-Neuf
Mme Marie-José BAILLIF, maire de Chatenois-les-Forges
M. Guy MICLO, maire de Rougegoutte
Membres suppléants
Mme Agnès LAMBERT, Adjointe à Novillard
Mme Nathalie POUILLET, Adjointe à Anjoutey
Mme Isabelle SEGURA, Adjointe à Petit-Croix
M. Bernard VALKRE, Maire de Courtelevant
M. Alain SALOMON, Maire de Vétrigne
M. Régis GARNIER, Adjoint d'Anjoutey
Commission départementale d'Aménagement commercial (CDAC)
(Mise à jour au 05/02/2024)
Membres titulaires
M. Baptiste GUARDIA, maire de Bourogne
M. Thierry BESANCON, maire de Bessoncourt
M. Michel ZUMKELLER, maire de Valdoie
Membres suppléants
M. Christian CANAL, Vice-Prst à la CCVS
M. Thomas BIETRY, Vice-Prst à la CCST
M. Arnaud MIOTTE, Conseiller délégué à GBCA
Commission Locale de l'Eau du SAGE Allan
GBCA
Membres titulaires
M. Eric KOEBERLE, Maire de Bavilliers
M. Philippe CHALLANT, Maire de Sermamagny
M. Miltiade CONSTANTAKATOS, Maire de Frais
M. Stéphane GUYOD, Maire de Meroux-Moval
Mme Marie-France CEFIS, Maire de Valdoie
M. Michaël JAGER, Maire de Menoncourt
CCST
Membres titulaires
M. Jean-Jacques DUPREZ, Maire de Lebetain
M. Jean RACINE, Maire de Recouvrance
M. Thierry MARCJAN, Maire de Fêche L'Eglise
CCVS
Membres titulaires
M. Jacky CHIPEAUX, Maire de Chaux
M. Eric PARROT, Maire de Lachapelle-sous-Rougemont
Comité Régional de la Biodiversité
Mise à jour le 22/09/2023
Membres titulaires
Mme Sophie PHILIPPE, maire de Florimont
M. Eric WEISS, maire de Felon
Membres suppléants
M. Sylvain RONZANI, Adjoint à Larivière
Mme Marie-France BONNANS-WEBER, maire d'Urcerey
CODERST (Conseil Départemental d'Environnement et Risques Sanitaires et technologiques)
(Mise à jour au 17/02/2022)
Membres titulaires
M. Emmanuel FORMET, maire de Danjoutin
Mme Sandrine LARCHER, maire de Delle
Mme Françoise RAVEY, maire de Morvillars
Membres suppléants
M. Eric PARROT, maire de Lachapelle/Rougemont
M. Monique DINET, maire de Chavanatte
M. Baptiste GUARDIA, maire de Bourogne
Représentant des maires appelé à siéger à la formation spécialisée :
Membres titulaires
M. Emmanuel FORMET, maire de Danjoutin
Membres suppléants
M. Serge PICARD, maire de Foussemagne
Commission départementale Nature, Paysages et Sites (CDNPS)
(Mise à jour au 14/04/2026)
Membres titulaires
M. Fabien CANAL,maire de Riervescemont
M. Jonathan GROSCLAUDE, maire d'Auxelles-Bas
Membres suppléants
M. Jean-Pierre BRINGARD, maire d'Anjoutey
M. Arnaud ZIEGLER,maire d'Auxelles-Haut
Représentant des maires appelé à siéger à la formation spécialisée (dite des sites et paysages)
Membres titulaires
M. Laurent DEMESY, Maire d'Evette-Salbert
Membres suppléants
M. Julien PLUMELEUR, maire de Charmois
Représentant des maires appelé à siéger à la formation spécialisée (dite des Unités touristqiues nouvelles)
Membres titulaires
M. Christian CANAL, Maire de Vescemont
Membres suppléants
M. Christian CODDET, Maire de Giromagny
CDCI (Commission départementale de Coopération intercommunale)
Mise à jour au 08/10/2020
Collège n°1
Membres titulaires
M. Raphaël RODRIGUEZ, Maire de Méziré
M. Philippe CHALLANT, Maire de Sermamagny
M. Stéphane GUYOD, Maire de Meroux-Moval
M. Alain SALOMON, Maire de Vétrigne
M. Jean-Louis HOTTLET, Maire de Grosne
M. Jacques ALEXANDRE, Maire de Joncherey
M. Jean-Jacques DUPREZ, Maire de Lebetain
M. Guy MICLO, Maire de Rougegoutte
Collège n°2
Membres titulaires
Mme Delphine MENTRTRE, Adjointe à Belfort
Mme Florence BESANCENOT, Adjointe à Belfort
Mme Evelyne CALOPRISCO-CHAGNOT, Adjointe à Belfort
M. Sébastien VIVOT, Adjoint à Belfort
Mme Marie-France CEFIS, Maire de Valdoie
M. Eric KOEBERLE, Maire de Bavilliers
Mme Sandrine LARCHER, Maire de Delle
M. thomas BIETRY, Maire de Beaucourt
Collège n°3
Membres titulaires
M. Christian CODDET, Maire de Giromagny
M. Jean-Paul MOUTARLIER, Maire de Chèvremont
M. Pierre CARLES, Maire d'offemont
M. Baptiste GUARDIA, Maire de Bourogne
Collège n°4
Membres titulaires
M. Damien MESLOT, Président de GBCA
Mme Maryline MORALLET, Vice-Pste de GBCA
Mme Marie-Laure FRIEZ, Vice-Prste de GBCA
M. Alexandre MANCANET, Vice-Prst de GBCA
M. Christian RAYOT, Président de la CCST
M. Daniel FRERY, Vice-Prst à la CCST
M. Thierry MARCJAN, Vice-Prst à la CCST
Mme Monique DINET, Vice-Prste à la CCST
M. Jean-Luc ANDERHUEBER, Président de la CCVS
M. Eric PARROT, Vice-Prst à la CCVS
M. Didier VALLVERDU, Vice-Prst à la CCVS
Mme Anne-Sophie PEUREUX, Vice-Pste à la CCVS
Collège n°5
Membres titulaires
M. Miltiade CONSTANTAKATOS, Président du SIT
M. Michel BLANC, Président de TDE90
Commission départementale en charge d'établir la liste d'aptitude des Commissaires-enquêteurs
(Mise à jour au 18/02/2022)
Membres titulaires
M. Eric PARROT, maire de Lachapelle-sous-Rougemont
Membres suppléants
M. Claude MONNIER, maire de Croix
Conférence Territoriale de l'Action publique
Communes de moins de 3500 Habitants
Membres titulaires
M. Stéphane GUYOD, maire de Meroux-Moval
Membres suppléants
M. Jean-Paul MOUTARLIER, maire de Chèvremont
Communes entre 3500 et 30 000 habitants
Membres titulaires
Mme Marie-France CEFIS, maire de Valdoie
Membres suppléants
M. Eric KOEBERLE, maire de Bavilliers
EPCI de moins de 30 000 habitants
Membres titulaires
M. Christian RAYOT, Président de la CCST
Membres suppléants
M. Jean-Luc ANDERHUEBER, Président de la CCVS
Communes de plus de 30 000 habitants