Les désignations aux commissions permanentes

Les élus sont amenés à siéger lors de différentes commissions et comités départementaux.

L’AMF90 est très souvent sollicitée pour désigner des élus appelés à participer à ces commissions et ainsi représenter les élus du département.

⇒ Commissions AMF

Comité directeur : Le Président de l’AMF90, membre de droit

Commission Communes et Territoires ruraux

Commission communes et territoires ruraux

⇒ Commissions départementales ou régionales

Comité départemental de l'aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires CODAMU

(Mise à jour au 17/02.2022)

Membres titulaires

M. Jean-Louis HOTTLET, Maire de Grosne

Mme Pascale GABILLOUX, maire de Novillard

Membres suppléants

M. Jean-Paul MOUTARLIER, maire de Chèvremont

M. Thierry MARCJAN, maire de Fêche l'Eglise

CDCA90 (Conseil départemental de la citoyenneté et de l'autonomie)

Mise à jour au 09/07/2021

Personnes âgées

Membres titulaires

Marie-France BONNANS-WEBER - maire d'Urcerey

Pascale GABILLOUX - Maire de Novillard

Membres suppléants

Christine BAINIER - Maire de Phaffans

Nelly WISS - Adjointe à Dorans

Handicap

Membres titulaires

Jean-Louis HOTTLET - Maire de Grosne

Vincent FREARD - Maire de Bretagne

Membres suppléants

Corinne AYMONIER - Maire d'Autrechêne

Thierry LOUVET - Adjoint à Angeot

Sous-Commission départementale d'Accessibilité (SCDA)

Mise à jour le 11/04/2024

Membres titulaires

Mme Patricia VUILLAUMIE, Adjointe à Giromagny

Membres suppléants

Mme Marie-France BONNANS-WEBER, Maire d'Urcerey

COMEXE (Commission exécutive du Groupement d'Intérêt public de la MDPH)

Membres titulaires

M. Stéphane GUYOD, président de l'association des maires 90

Conseil territorial de Santé (ARS)

Mise à jour au 30/09/2022

Membres titulaires

M. Thierry MARCJAN, Maire de Fêche-L'Eglise

M. Marie-Noelle BIGUINET, maire de Montbéliard

Membres suppléants

Mme Pascale GABILLOUX, Maire de Novillard

M. Marie-France BOTTARLINI, maire d'Hérimoncourt

Commission de prévention, de la santé scolaire, de la santé au travail et de la protection maternelle et infantile

Membres titulaires

M.Jean-Pierre MARCHAND, Conseiller à Belfort

Commission de coordination des prises en charge et des accompagnements médico-sociaux

Membres titulaires

Mme Odile SANDERRE, Adjointe à Vétrigne

ARS - Rencontres concernant le plan de relance de l'investissement dans le système de Santé (Mis à jour le 18/06/2021)

Représentants du Territoire de Belfort

Membres titulaires

M. Stéphane GUYOD, Maire de Meroux-Moval

M. Jean-Luc ANDERHUEBER, Maire de St Germain le Châtelet

Mme Sandrine LARCHER, Maire de Delle

Membres suppléants

M. Alain PICARD, Vice-Président GBCA

Mme Pascale GABILLOUX, maire de Novillard

Conseil d'Administration du CROUS

Mise à jour au 22/02/2024

Membres titulaires

Mme Marie-France CEFIS, maire de Valdoie

Membres suppléants

Mme Maryline MORALLET, Maire de Sévenans

Conseil académique de l'Education nationale

(Mise à jour au 08/12/2023)

Membres titulaires

Mme Christine BAINIER, maire de Phaffans

M. Alexandre MANCANET, maire de Vauthiermont

Membres suppléants

Mme Marie-Josée BAILLIF, maire de Châtenois

Mme Anne-Sophie PEUREUX, maire de Lachapelle/Chaux

Conseil départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative (CDJSVA)

Mise à jour au 12/03/2024

Membres titulaires

M. Miltiades CONSTANTAKATOS, Maire de Frais

Collège du Fonds de développement de la vie associative

Représentants des communautés de communes et communes (Mise à jour le 25/01/2024)

Membres titulaires

Mme Marie-Hélène IVOL, Conseillere à GBCA

Mme Latifa GILLIOTTE, conseillère à BELFORT

Mme Emmanuelle PALMA-GERARD, conseillère de la COM COM SUD TERRITOIRE

Commission académique sur l'enseignement des langues vivantes étrangères

Mise à jour au 22/04/2022

Membres titulaires

Mme Marie-France BONNANS-WEBER, maire d'Urcerey

CDEN (Conseil départemental de l'Education Nationale)

(Mise à jour au 11/05/2023)

Membres titulaires

Mme Anne-Sophie PEUREUX, maire de Lachapelle/Chaux

M. Stéphane GUYOD, maire de Meroux-Moval

Mme Christine BAINIER, maire de Phaffans

M. Rafaël RODRIGUEZ, maire de Méziré

Membres suppléants

M. Olivier CHRETIEN, maire de Reppe

M. Alain SALOMON, maire de Vétrigne

Mme Monique DINET, maire de Chavanatte

Mme Sandrine LARCHER, maire de Delle

Commission de médiation DALO

Mise à jour au 17/07/2020

Membres titulaires

M. Eric KOEBERLE, Maire de Bavilliers

Membres suppléants

Mme Fatima KHELIFI, Adjointe à Delle

Commission départementale de services aux familles

Représentants des Communes et EPCI (mise en jour : 10/03/2022)

Membres titulaires

M. Eric KOEBERLE, Maire de Bavilliers

M. Damien MESLOT, Maire de Belfort

Mme Sandrine LARCHER, Maire de Delle

Mme Anne-Sophie PEUREUX-DEMANGELLE, Maire de Lachapelle-sous-Chaux

Comité local de conseil fiscal et financier aux collectivités locales

Mise à jour au 16/10/2020

Membres titulaires

M. Raphaël RODRIGUEZ, Maire de Méziré

M. Stéphane GUYOD, Maire de Meroux-Moval

Commission départementale des Valeurs locatives des locaux professionnels

Représentans des Maires - Mise à jour 04/11/2021

Membres titulaires

Mme Sandrine LARCHER, Maire de Delle

M. Baptiste GUARDIA, Maire de Bourogne

M. Thierry BESANCON, Maire de Bessoncourt

M. Bernard MAUFFREY, Maire d'Andelnans

Membres suppléants

M. Roger LAUQUIN, Maire d'Argiésans

Mme Françoise RAVEY, Maire de Morvillars

Mme Marie-Laure FRIEZ, Maire de Botans

M. Eric PARROT, Maire de Lachapelle/Rougemont

Représentans des EPCI

Membres titulaires

M. Christian RAYOT, Prst de la CCST

M. Jean-Luc ANDERHUEBER, Prst de la CCVS

M. Rafaël RODRIGUEZ, Vice-Prst de GBCA

M. Eric KOEBERLE, Vice-Prst de GBCA

Membres suppléants

M. Daniel FRERY, Vice-Prst de la CCST

M. Christian CANAL, Vice-Prst de la CCVS

M. Pierre FIETIER, Vice-Prst de GBCA

M. Arnaud MIOTTE, Vice-Prst de GBCA

Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux Marchés publics

Mise à jour au 20/08/2020

Membres titulaires

M. Christophe HENNY, Adjoint de Meroux-Moval

Membres suppléants

M. Jean-Paul MOUTARLIER, maire de Chèvremont

Comité du Massif du Jura

Mise à jour au 18/07/2023

Membres titulaires

M. Claude MONNIER, Maire de Croix

Commission départementale consultative des Gens du Voyage

Mise à jour au 15/03/2021

GBCA

Membres titulaires

M. Alexandre MANCANET, Maire de vauthiermont

M. Pierre FIETIER, Maire de Fontaine

Membres suppléants

M. Thierry BESANCON, Maire de Bessoncourt

M. Miltiades CONSTANTAKATOS, Maire de Frais

CCST

Membres titulaires

M. Jean-Jacques DUPREZ, Maire de Lebetain

Membres suppléants

Mme Monique DINET, Maire de Chavanatte

CCVS

Membres titulaires

M. Christian CANAL, Maire de Vescemont

Membres suppléants

M. Jacky CHIPAUX, Maire de Chaux

Commission départementale de Sécurité et d'Accessibilité

(Mise à jour au 18/03/2024)

Membres titulaires

M. Pascal GROSJEAN, Maire de Bermont

M. André KLEIBER, maire de Réchésy

M. Jacky CHIPAUX, maire de Chaux

Membres suppléants

M. Alain SALOMON, Maire de Vétrigne

M. Didier SACKSTEDER, maire de Buc

M. Philippe CHALLANT, maire de Sermamagny

Commission départementale de sécurité routière

Mise à jour au 30/04/2021

Membres titulaires

Mme Corinne AYMONIER, maire d'Autrechêne

M. Thierry PATTE, maire de Banvillars

M. Daniel ROTH, maire de Lepuix

Membres suppléants

M. Henri OSTERMANN, maire de Cunelières

M. Michel MERLET, maire d'Eguenigue

M. Eric PARROT, maire de Lachapelle-sous-Rougemont

Commission locale des transports publics particuliers de personnes

(Mise à jour le 22/02/2024)

Membres titulaires

M. Emmanuel FORMET, maire de Danjoutin

M. Patrice DUMORTIER, Maire de Suarce

Membres suppléants

M. Didier VALLVERDU, maire de Rougemont-le-Château

M. Gérard FESSELET, maire de Chavannes-les-Grands

Commission Titre de séjour

Mis à jour le 27/08/2021

Membres titulaires

M. Pierre CARLES, maire d'Offemont

Membres suppléants

M. Thomas BIETRY, maire de Beaucourt

Commission départementale de videoprotection

Mise à jour au 26/08/2021

Membres titulaires

Mme Marie-France CEFIS, maire de Valdoie

Membres suppléants

M. Olivier CHRETIEN, maire de Reppe

Commission relative à la délivrance de diplômes dans le secteur funéraire

(Mise à jour le 22/04/2022)

Membres titulaires

M. Pierre BARLOGIS, Maire de Trévenans

Mme Marie-France CEFIS, Maire de Valdoie

M. Jean LOCATELLI, Adjoint de Grandvillars

M. Jacky CHIPAUX, Maire de Chaux

Commission départementale de sécurité des Transports de fonds

Mise à jour au 30/04/2021

Membres titulaires

M. Jean-Louis HOTTLET, maire de Grosne

M. Daniel SCHNOEBELEN, maire de Dorans

Membres suppléants

Mme Maryline MORALLET, maire de Sevenans

M. Pierre BARLOGIS, maire de Trévenans

Commission départementale de la Présence postale

Représentant une commune de moins de 2 000 habitants - Mise à jour au 20/08/2020

Membres titulaires

M. Philippe CREPIN, maire de Montreux-Château

Représentant une commune de plus de 2 000 habitants :

Membres titulaires

M. Christian CODDET, Maire de Giromagny

Représentant un groupement de communes et des zones urbaines sensibles :

Membres titulaires

M. Alain FESSLER, Vice-Président de la Communauté de Communes des Vosges du Sud

M. Pierre CARLES, Maire d'Offemont

Commission départementale d'Orientation de l'Agriculture

(mis à jour le 18/07/2023)

Membres titulaires

M. Jean-Luc ANDERHUEBER, Président de la CCVS

Comité de suivi du déploiement de la Fibre optique

(Mise à jour 27/11/2020)

Membres titulaires

M. Stéphane GUYOD, Maire de Meroux-Moval (Président AMF90)

Commission départementale d'aménagement foncier

Mise à jour au 14/09/2021

Collège des maires de communes rurales

Membres titulaires

M. Patrice DUMORTIER, Maire de Suarce

M. Marc BLONDE, Maire de Larivière

Membres suppléants

M. Julien PLUMELEUR, Maire de Charmois

M. Daniel COUTURIER, Adjoint à Bretagne

Collège des maires (ou délégués communaux) de communes propriétaires de forêts

Membres titulaires

M. Bernard GUERRE-GENTON, Maire de Lagrange

M. Régis GARNIER, Adjoint à Anjoutey

Membres suppléants

M. Claude MONNIER, Maire de Croix

M. Arnaud ZIEGLER, Maire d'Auxelles-Haut

DETR (Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux)

Mise à jour au 20/08/2020

Représentant des maires communesdont la population n'excède pas 20 000 habitants

Membres titulaires

Mme Marie-Laure FRIEZ, maire de Botans

M. Stéphane GUYOD, maire de Meroux-Moval

M. Alexandre MANCANET, maire de Vauthiermont

M. Gérard FESSELET, maire de Chavannes-les-Grands

M. Maryline MORALLET, maire de Sevevans

Représentants d'EPCI à fiscalité propre dont la population n'excède pas 60 000 habitants

Membres titulaires

M. Jean-Luc ANDERHUEBER, président de la CCVS

Mme Anne-Sophie PEUREUX-DEMANGELLE, vice-présidente de la CCVS

M. Jean-Pierre BRINGARD, vice-président de la CCVS

M. Christian RAYOT, président de la CCST

M. Thierry MARCJAN, vice-président de la CCST

M. Jean-Louis HOTTLET, vice-président de la CCST

CDPENAF (Espaces naturels, agricoles et forestiers)

Mise à jour au 21/02/2023

Membres titulaires

M. Arnaud ZIEGLER, maire d'Auxelles-Haut

M. André KLEIBER, maire de Réchésy

M. Marc BLONDE, mairie de Larivière

Membres suppléants

M. Jonathan GROSCLAUDE, maire d'Auxelles-Bas

Mme Monique DINET, maire de Chavanatte

EPCI et Syndicat Mixtes

Membres titulaires

M. Jean-Marie HERZOG, Président du Syndicat Mixte du SCOT

Membres suppléants

Mme Françoise RAVEY, Vice-Présidente du Syndicat Mixte du SCOT

Comité de Suivi des Compensation collectives agricoles : Julien PLUMELEUR, Maire de Charmois

Conférence régionale de gouvernance du ZAN

Mise à jour au 02/11/2023

Au titre des Communes ayant un PLU

Membres titulaires

M. Eric KOEBERLE, maire de Bavilliers

Au titre des EPCI ayant compétence en matière de PLU

Membres titulaires

M. Jean-Luc ANDERHUEBER, Président de la CCVS

M. Christian CANAL, Vice-président à la CCVS

Commission de conciliation en matière d'Elaboration des documents d'Urbanisme

(mis à jour le 20/08/2020)

Membres titulaires

Mme Marie-Laure FRIEZ, maire de Botans

M. Jean-Luc ANDERHUEBER, maire de St Germain le Châtelet

M. Jean-Louis HOTTLET, maire de Grosne

M. Fabrice PETITJEAN, maire de Lepuix-Neuf

Mme Marie-José BAILLIF, maire de Chatenois-les-Forges

M. Guy MICLO, maire de Rougegoutte

Membres suppléants

Mme Agnès LAMBERT, Adjointe à Novillard

Mme Nathalie POUILLET, Adjointe à Anjoutey

Mme Isabelle SEGURA, Adjointe à Petit-Croix

M. Bernard VALKRE, Maire de Courtelevant

M. Alain SALOMON, Maire de Vétrigne

M. Régis GARNIER, Adjoint d'Anjoutey

Commission départementale d'Aménagement commercial (CDAC)

(Mise à jour au 05/02/2024)

Membres titulaires

M. Baptiste GUARDIA, maire de Bourogne

M. Jean-Louis HOTTLET, maire de Grosne

M. Christian CODDET, maire de Giromagny

Membres suppléants

M. Christian CANAL, Vice-Prst à la CCVS

Mme Sandrine LARCHER, Vice-Prst à la CCST

M. Rafaël RODRIGUEZ, Vice-Prst au GBCA

Commission Locale de l'Eau du SAGE Allan

GBCA

Membres titulaires

M. Eric KOEBERLE, Maire de Bavilliers

M. Philippe CHALLANT, Maire de Sermamagny

M. Miltiade CONSTANTAKATOS, Maire de Frais

M. Stéphane GUYOD, Maire de Meroux-Moval

Mme Marie-France CEFIS, Maire de Valdoie

M. Michaël JAGER, Maire de Menoncourt

CCST

Membres titulaires

M. Jean-Jacques DUPREZ, Maire de Lebetain

M. Jean RACINE, Maire de Recouvrance

M. Thierry MARCJAN, Maire de Fêche L'Eglise

CCVS

Membres titulaires

M. Jacky CHIPEAUX, Maire de Chaux

M. Eric PARROT, Maire de Lachapelle-sous-Rougemont

Comité Régional de la Biodiversité

Mise à jour le 22/09/2023

Membres titulaires

Mme Sophie PHILIPPE, maire de Florimont

M. Eric WEISS, maire de Felon

Membres suppléants

M. Sylvain RONZANI, Adjoint à Larivière

Mme Marie-France BONNANS-WEBER, maire d'Urcerey

CODERST (Conseil Départemental d'Environnement et Risques Sanitaires et technologiques)

(Mise à jour au 17/02/2022)

Membres titulaires

M. Emmanuel FORMET, maire de Danjoutin

Mme Sandrine LARCHER, maire de Delle

Mme Françoise RAVEY, maire de Morvillars

Membres suppléants

M. Eric PARROT, maire de Lachapelle/Rougemont

M. Monique DINET, maire de Chavanatte

M. Baptiste GUARDIA, maire de Bourogne

Représentant des maires appelé à siéger à la formation spécialisée :

Membres titulaires

M. Emmanuel FORMET, maire de Danjoutin

Membres suppléants

M. Serge PICARD, maire de Foussemagne

Commission départementale Nature, Paysages et Sites (CDNPS)

(Mise à jour au 05/04/2024)

Membres titulaires

M. Jacques ALEXANDRE, maire de Joncherey

M. Jonathan GROSCLAUDE, maire d'Auxelles-Bas

Membres suppléants

M. Jean-Pierre BRINGARD, maire d'Anjoutey

M. Jean RACINE, maire de Recouvrance

Représentant des maires appelé à siéger à la formation spécialisée (dite des sites et paysages)

Membres titulaires

M. Laurent DEMESY, Maire d'Evette-Salbert

Membres suppléants

M. Julien PLUMELEUR, maire de Charmois

Représentant des maires appelé à siéger à la formation spécialisée (dite des Unités touristqiues nouvelles)

Membres titulaires

M. Christian CANAL, Maire de Vescemont

Membres suppléants

M. Christian CODDET, Maire de Giromagny

CDCI (Commission départementale de Coopération intercommunale)

Mise à jour au 08/10/2020

Collège n°1

Membres titulaires

M. Raphaël RODRIGUEZ, Maire de Méziré

M. Philippe CHALLANT, Maire de Sermamagny

M. Stéphane GUYOD, Maire de Meroux-Moval

M. Alain SALOMON, Maire de Vétrigne

M. Jean-Louis HOTTLET, Maire de Grosne

M. Jacques ALEXANDRE, Maire de Joncherey

M. Jean-Jacques DUPREZ, Maire de Lebetain

M. Guy MICLO, Maire de Rougegoutte

Collège n°2

Membres titulaires

Mme Delphine MENTRTRE, Adjointe à Belfort

Mme Florence BESANCENOT, Adjointe à Belfort

Mme Evelyne CALOPRISCO-CHAGNOT, Adjointe à Belfort

M. Sébastien VIVOT, Adjoint à Belfort

Mme Marie-France CEFIS, Maire de Valdoie

M. Eric KOEBERLE, Maire de Bavilliers

Mme Sandrine LARCHER, Maire de Delle

M. thomas BIETRY, Maire de Beaucourt

Collège n°3

Membres titulaires

M. Christian CODDET, Maire de Giromagny

M. Jean-Paul MOUTARLIER, Maire de Chèvremont

M. Pierre CARLES, Maire d'offemont

M. Baptiste GUARDIA, Maire de Bourogne

Collège n°4

Membres titulaires

M. Damien MESLOT, Président de GBCA

Mme Maryline MORALLET, Vice-Pste de GBCA

Mme Marie-Laure FRIEZ, Vice-Prste de GBCA

M. Alexandre MANCANET, Vice-Prst de GBCA

M. Christian RAYOT, Président de la CCST

M. Daniel FRERY, Vice-Prst à la CCST

M. Thierry MARCJAN, Vice-Prst à la CCST

Mme Monique DINET, Vice-Prste à la CCST

M. Jean-Luc ANDERHUEBER, Président de la CCVS

M. Eric PARROT, Vice-Prst à la CCVS

M. Didier VALLVERDU, Vice-Prst à la CCVS

Mme Anne-Sophie PEUREUX, Vice-Pste à la CCVS

Collège n°5

Membres titulaires

M. Miltiade CONSTANTAKATOS, Président du SIT

M. Michel BLANC, Président de TDE90

Commission départementale en charge d'établir la liste d'aptitude des Commissaires-enquêteurs

(Mise à jour au 18/02/2022)

Membres titulaires

M. Eric PARROT, maire de Lachapelle-sous-Rougemont

Membres suppléants

M. Claude MONNIER, maire de Croix

Conférence Territoriale de l'Action publique

Communes de moins de 3500 Habitants

Membres titulaires

M. Stéphane GUYOD, maire de Meroux-Moval

Membres suppléants

M. Jean-Paul MOUTARLIER, maire de Chèvremont

Communes entre 3500 et 30 000 habitants

Membres titulaires

Mme Marie-France CEFIS, maire de Valdoie

Membres suppléants

M. Eric KOEBERLE, maire de Bavilliers

EPCI de moins de 30 000 habitants

Membres titulaires

M. Christian RAYOT, Président de la CCST

Membres suppléants

M. Jean-Luc ANDERHUEBER, Président de la CCVS

Communes de plus de 30 000 habitants

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AMF 90
Association des Maires du Territoire de Belfort